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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Enquête Publique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publications de résultats Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5009) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Grève / conflit social Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5014) Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'un bien (5039) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis administratif Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Décès du dirigeant Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête administrative Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Investissements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Avis Financier Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Recrutement Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résultats financiers positifs Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6471) Réclamation d'un bien (5040) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réorganisation / licenciements Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5013) Condamnation Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6469)
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