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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Délai initial de paiement dépassé Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6348) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Divers (6439) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Retard de paiement signalé Evénement divers Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5009) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de domicile Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements des cotisations sociales à jour Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Voirie Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements réguliers signalés Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6347) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Incident de paiement Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5040) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Attestation de régularité fiscale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis Financier Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Investissements Cotation Banque de France : 3- Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6471) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Insolvabilité constatée (5033) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Changement de nationalité Divers (6515) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige avec le syndic (6442)
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