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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Publication des Comptes annuels et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Autorisation administrative Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evénement divers Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Nomination dans l'équipe de direction Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Demande de paiement Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis aux actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Déclaration d'utilité publique (DUP) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Fin de Garantie financière Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Changement de domicile Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publications de résultats Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Témoignages de dirigeants, perspectives Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Voirie Publication des Comptes consolidés et rapports Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Interdiction administrative Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Conflit entre actionnaires Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Notation / avis des analystes Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Avis administratif Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Arrêté préfectoral Convocation aux assemblées Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication de comptes annuels simplifiés Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Décès du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Enquête administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Avis Financier Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Enquête plan de prévention des risques Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Rectificatif / Erratum Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nouvelle Garantie financière Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Résultats financiers positifs Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Nomination dans l’équipe de direction Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Condamnation
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