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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Procédure de règlement amiable Voirie Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Divers (6515) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Modification de la dénomination Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6518) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Investissements Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Divers (6516) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Insolvabilité constatée (5033) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Résultats financiers positifs Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend lié au bail Résolution de la conciliation Condamnation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation de la dénomination Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
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