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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Désaccord contractuel (6510) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6515) Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche d'un créancier (6363) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Grève / conflit social Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Voirie Retard de paiement signalé Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 1 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6498) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de contraindre la communication des documents Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Notation / avis des analystes Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (6513) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Avis administratif Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6518) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Produits dangereux pour les consommateurs Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Paiements des cotisations sociales à jour Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 2 Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Divers (6511) Décès du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6516) Investissements différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Avis Financier Recherche de garanties (6354) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Recrutement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1- Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6499) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (affacturage) Nomination dans l’équipe de direction Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Fusion / rachat / prise de participation Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'un bien (5039) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Condamnation Incident de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Projet relatif à la Loi sur l'eau Attestation de régularité fiscale Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Enquête Publique Désaccord contractuel (6350) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6517) Création de site / extension Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis aux actionnaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'utilité publique (DUP) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2+ Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6500) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Publications de résultats Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement
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