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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Exécution du plan de sauvegarde Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Plan de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure de sauvegarde Clôture de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Divers (6518) Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réduction de capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche de garanties (6354) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Divers (6516) Avis Financier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête plan de prévention des risques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6470) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Réclamation d'un bien (5040) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 1+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance rendue Création de site / extension Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'utilité publique (DUP) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Divers (6471) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Voirie Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Avis administratif Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'un bien (5039)
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