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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Enquête administrative Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Investissements Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Recrutement Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5009) Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Condamnation Divers (6507) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6471) Paiements réguliers signalés Avis aux actionnaires Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis administratif Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Arrêté préfectoral Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Demande de paiement Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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