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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Procédure Collective Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement divers Réclamation d'un bien (5040) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6347) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Annulation d'annonce parue précédemment Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Modification du Capital social Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Fin de Garantie financière Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6348) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (6363) Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis Financier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action juridique (6300) Investissements Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Renonciation d'une garantie financière (6323) Recrutement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Rectificatif / Erratum Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de la Forme juridique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Nouvelle Garantie financière Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche de garanties (6354) Condamnation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (6513)
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