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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Investissements Recrutement Demande de paiement (affacturage) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5009) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (5014) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement amiable Action visant à rendre publics les comptes annuels Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert (6446) Changement de nationalité Convocation aux assemblées Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résultats financiers positifs Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6507) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un expert Condamnation Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel (6347) Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réorganisation / licenciements Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6438) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation de la dénomination Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6517) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mariage du dirigeant Ordonnance rendue Incident de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Evénement divers Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6420) Enquête Publique Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6505) Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Création de site / extension Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6510) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (6476) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification du Capital social Divers (6515) Procédure de règlement agricole Litige avec le syndic (6442) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6447) Changement de domicile Publication des Comptes annuels et rapports Délai initial de paiement dépassé Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord d'un salarié (6454) Publications de résultats Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6426) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Remise en cause du bail commercial Voirie Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6348) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Grève / conflit social Désaccord des créanciers (5013) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (6513) Résolution de la conciliation Divers (6439) Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Mouvement des Dirigeants Divers (6518) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Divorce du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Retard de paiement signalé Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la dénomination Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6421) Avis administratif Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de l'adresse du Siège social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6511) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Contestation des méthodes concurrentielles Réduction de capital social Divers (6516) Action juridique (6300) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination d'un Curateur successoral Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête administrative Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant
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