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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Résultats financiers positifs Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Fusion / rachat / prise de participation Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Condamnation Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réorganisation / licenciements Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement divers Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête Publique Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Nomination dans l'équipe de direction Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Avis aux actionnaires Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Création de site / extension Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification du Capital social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Publications de résultats Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Voirie Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Grève / conflit social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6496) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Modification de la dénomination Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis administratif Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Levée de fonds / introduction en bourse Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Arrêté préfectoral Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de l'adresse du Siège social Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Réduction de capital social Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Incident de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Attestation de régularité fiscale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête administrative Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Décès du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis Financier Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Investissements Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Recrutement
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