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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Interdiction administrative Projet relatif à la Loi sur l'eau Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Evénement divers Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Enquête Publique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation d'une garantie financière (6323) Convocation aux assemblées Avis aux actionnaires Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements des cotisations sociales à jour Création de site / extension Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'utilité publique (DUP) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification du Capital social Nouvelle Garantie financière Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements réguliers signalés Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5013) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Voirie Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divorce du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Modification de la dénomination Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis administratif Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Incident de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Arrêté préfectoral Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Attestation de régularité fiscale Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Environnement et installation classée (IPCE) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4 Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réduction de capital social Fin de Garantie financière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Non reconstitution des fonds propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête administrative Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Décès du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Avis Financier Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Délai initial de paiement dépassé Investissements Démarche d'un créancier (5014) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête plan de prévention des risques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Résultats financiers positifs Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Retard de paiement signalé Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
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