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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Publication de comptes annuels simplifiés Arrêté préfectoral Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Produits dangereux pour les consommateurs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réduction de capital social Insolvabilité constatée (5033) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance rendue Enquête administrative Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Décès du dirigeant Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (5016) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Recrutement Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de la Forme juridique Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5009) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5014) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Condamnation Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Enquête Publique Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination dans l'équipe de direction Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sinistres naturels / accidentels / criminels Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification du Capital social Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publications de résultats Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Délai initial de paiement dépassé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publication des Comptes consolidés et rapports Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Voirie Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résiliation de bail (local commercial) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Mouvement des Dirigeants Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification de la dénomination Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Réclamation d'un bien (5040) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Notation / avis des analystes Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Avis administratif Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5013) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
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