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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Exécution du plan de sauvegarde Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Plan de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Procédure de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Cotation Banque de France : 3+ Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Recherche de garanties (6354) Changement de domicile Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4- Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements réguliers signalés Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement d'assurance Voirie Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6347) Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 2 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Incident de paiement Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Attestation de régularité fiscale Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Avis administratif Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement bancaire Arrêté préfectoral Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Fin de Garantie financière Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1- Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord contractuel (6350) Modification matrimoniale du dirigeant Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3 Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5033) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Délai initial de paiement dépassé Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête administrative Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Avis Financier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Investissements Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Recrutement Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6348) Rectificatif / Erratum Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2- Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Retard de paiement signalé Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement des cotisations sociales Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Condamnation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3- Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement divers Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 5 Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Enquête Publique Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis aux actionnaires Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Cotation Banque de France : 1 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
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