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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Voirie Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Insolvabilité constatée (5032) Grève / conflit social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Fin de Garantie financière Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Modification de la dénomination Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Notation / avis des analystes Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis administratif Ordonnance rendue Procédure de règlement agricole Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation de la dénomination Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de l'adresse du Siège social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Divers (6500) Réclamation d'un bien (5040) Réduction de capital social Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord des créanciers (5013) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête administrative Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résolution de la conciliation Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Décès du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Avis Financier Publication des Comptes annuels et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6487) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Enquête plan de prévention des risques Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Insolvabilité constatée (5033) Recrutement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Changement de nationalité Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5016) Résultats financiers positifs Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination dans l’équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action juridique (6300) Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Condamnation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réorganisation / licenciements Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Nouvelle Garantie financière Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5014) Evénement divers Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recherche de garanties (6354) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Procédure de règlement amiable Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Nomination dans l'équipe de direction Contestation des méthodes concurrentielles Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis aux actionnaires Publication des Comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Création de site / extension Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Déclaration d'utilité publique (DUP) Interdiction administrative Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'un bien (5039) Modification du Capital social Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publications de résultats Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Incident de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Plan d'Occupation des Sols (POS) Convocation aux assemblées Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
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