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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Procédure Collective Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Attestation de régularité fiscale Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Fin de Garantie financière Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Non reconstitution des fonds propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Convocation aux assemblées Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Délai initial de paiement dépassé Action en responsabilité Voirie Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6438) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Résolution de la conciliation Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Démarche d'un créancier (6363) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Retard de paiement signalé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Divers (6515) Décès du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Recrutement Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Paiements des cotisations sociales à jour Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Nouvelle Garantie financière Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6439) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Procédure de règlement amiable Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5016) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche de garanties (6354) Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un mandataire (6321) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6511) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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