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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure Collective Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement des cotisations sociales Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Investissements Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Avis Financier Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6515) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Incident de paiement Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Insolvabilité constatée (5032) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Divers (6516) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 6 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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