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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résultats financiers positifs Divers (6487) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Nomination dans l’équipe de direction Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 1 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'un bien (5040) Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5013) Condamnation Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6348) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Retard de paiement signalé Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Changement de domicile Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pour prolonger la période d'observation (5036) Témoignages de dirigeants, perspectives Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5014) Voirie Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements réguliers signalés Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Notation / avis des analystes Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6347) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Incident de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Investissements Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Avis Financier Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Recrutement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête plan de prévention des risques Divers (6471) Désaccord contractuel (6350) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de nationalité Différend entre l'assuré et son assureur
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