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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Résultats financiers positifs Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination dans l’équipe de direction Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Condamnation Insolvabilité constatée (5033) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement divers Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Nomination dans l'équipe de direction Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Publications de résultats Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification de la dénomination Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6350) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Notation / avis des analystes Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Insolvabilité constatée (5032) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Nomination d'un Curateur successoral Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6348) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche d'un créancier (6363) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Décès du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Investissements Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête plan de prévention des risques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2-
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