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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Collective Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Investissements Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Enquête plan de prévention des risques Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de la Forme juridique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Résultats financiers positifs Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6471) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Fusion / rachat / prise de participation Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réorganisation / licenciements Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Condamnation Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Projet relatif à la Loi sur l'eau Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Mariage du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement divers Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Création de site / extension Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Déclaration d'utilité publique (DUP) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification du Capital social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Grève / conflit social Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Voirie Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Levée de fonds / introduction en bourse Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Modification de l'adresse du Siège social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Arrêté préfectoral Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Produits dangereux pour les consommateurs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Environnement et installation classée (IPCE) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réduction de capital social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Décès du dirigeant Divers (6507) Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+
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