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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Procédure Collective Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Cotation Banque de France : 1+ Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2- Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 4 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6468) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Sollicitation d'un expert Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Divers (6517) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Procédure de règlement amiable Insolvabilité constatée (5032) Action concernant le dirigeant (6451) Enquête Publique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche de garanties (6354) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Création de site / extension Désaccord contractuel (6420) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Modification du Capital social Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel (6347) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord d'un salarié (6454) Plan d'Occupation des Sols (POS) Autorisation administrative Incident de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Divers (6518) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6350) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Procédure de règlement agricole Insolvabilité constatée (5033) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis administratif Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6467) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Divers (6516) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résolution de la conciliation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête administrative Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Interdiction administrative Retard de paiement signalé Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Recrutement Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6470) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination dans l’équipe de direction
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