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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Mariage du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement divers Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'utilité publique (DUP) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Annulation d'annonce parue précédemment Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Modification du Capital social Différend lié au bail Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Changement de domicile Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Publications de résultats Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Témoignages de dirigeants, perspectives Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Innovations / Nouveaux produits / Marques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Voirie Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Procédure de règlement agricole Divers (6507) Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert Insolvabilité constatée (5033) Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Divorce du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification de la dénomination Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Notation / avis des analystes Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Action relative à la construction immobilière Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Arrêté préfectoral Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Environnement et installation classée (IPCE) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Modification matrimoniale du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Nomination d'un Curateur successoral Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Décès du dirigeant Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Investissements Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Enquête plan de prévention des risques Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Recrutement Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de la Forme juridique Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Changement de nationalité Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l’équipe de direction Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Condamnation Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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