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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Remise en cause du bail commercial Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Changement de domicile Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Publications de résultats Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Subventions / obtention d'aides publiques Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Divorce du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification de la dénomination Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification matrimoniale du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Nomination d'un Curateur successoral Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'un bien (5039) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Rectificatif / Erratum Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Changement de nationalité Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Résultats financiers positifs Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5032) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Fusion / rachat / prise de participation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Réorganisation / licenciements Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Projet relatif à la Loi sur l'eau Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Mariage du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement divers Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel relatif à un bail Enquête Publique Désaccord contractuel (6426) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Création de site / extension Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents
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