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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Fusion / rachat / prise de participation Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Ordonnance rendue Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nomination dans l'équipe de direction Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Modification du Capital social Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Publications de résultats Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Témoignages de dirigeants, perspectives Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Autorisation administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Voirie Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Mouvement des Dirigeants Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Levée de fonds / introduction en bourse Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Décès du dirigeant Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination dans l’équipe de direction Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
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