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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Procédure Collective Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6421) Condamnation Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6477) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'une indemnité (6482) Nouvelle Garantie financière Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Différend contractuel (6499) Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6470) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification du Capital social Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert (6446) Publications de résultats Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6478) Mouvement des Dirigeants Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification de la dénomination Ordonnance rendue Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6350) Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5040) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non reconstitution des fonds propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Procédure de règlement agricole Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (6476) Réduction de capital social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Insolvabilité constatée (5033) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6487) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord d'un salarié (6454) Décès du dirigeant Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Résolution de la conciliation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Investissements Différend contractuel (6498) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6469) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement des cotisations sociales Remise en cause du bail commercial Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6484) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
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