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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure Collective Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Investissements Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5016) Procédure de règlement amiable Divers (6516) Avis Financier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête plan de prévention des risques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Incident de paiement Convocation aux assemblées Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Fin de Garantie financière Divers (6507) Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6478) Création de site / extension Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Procédure de règlement agricole Divers (6517) Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Sinistres naturels / accidentels / criminels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'utilité publique (DUP) Action concernant le dirigeant (6451) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Résolution de la conciliation Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige avec le syndic (6442) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Voirie Désaccord contractuel (6447) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Avis administratif Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6479) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action juridique (6300) Divers (6518) Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 7
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