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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Incident de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Demande de paiement (6513) Fin de Garantie financière Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis aux actionnaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6518) Non reconstitution des fonds propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6350) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Procédure de règlement agricole Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6467) Publications de résultats Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Grève / conflit social Divers (6516) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Voirie Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résolution de la conciliation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Retard de paiement signalé Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6470) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Produits dangereux pour les consommateurs Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Action juridique (6300) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6468) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Enquête administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Décès du dirigeant Investissements Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Avis Financier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recrutement Divers (6517) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Enquête plan de prévention des risques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Procédure de règlement amiable Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Recherche de garanties (6354) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6466) Résultats financiers positifs Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Divers (6471) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réorganisation / licenciements Divers (6515) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Condamnation Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6347) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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