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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Procédure Collective Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6414) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6421) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Désaccord des créanciers (5013) Divers (6511) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Fin de Garantie financière Subventions / obtention d'aides publiques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) Mouvement des Dirigeants différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Divorce du dirigeant Procédure de règlement agricole Modification de la dénomination Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Environnement et installation classée (IPCE) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Réduction de capital social Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résolution de la conciliation Nomination d'un Curateur successoral Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Décès du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Investissements Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Désaccord des créanciers (5009) Divers (6507) Demande de paiement Recrutement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Rectificatif / Erratum Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mise en vente des actions en déshérence Changement de nationalité Action juridique (6300) Résultats financiers positifs Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6471) Condamnation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Nouvelle Garantie financière Projet relatif à la Loi sur l'eau Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Mariage du dirigeant Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Procédure de règlement amiable Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Création de site / extension Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Modification du Capital social Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Annulation d'annonce parue précédemment Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6518) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publications de résultats Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
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