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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Enquête Publique Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Publications de résultats Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Voirie Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Incident de paiement Différend contractuel (6499) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification de la dénomination Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Notation / avis des analystes Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Avis administratif Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Levée de fonds / introduction en bourse Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification de l'adresse du Siège social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Produits dangereux pour les consommateurs Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête administrative Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Avis Financier Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Investissements Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Recrutement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Retard de paiement signalé Divers (6500) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Résultats financiers positifs Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Réorganisation / licenciements Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513)
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