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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements des cotisations sociales à jour Changement de nationalité Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Fusion / rachat / prise de participation Action en responsabilité Nouvelle Garantie financière Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Recherche de garanties (6354) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6468) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Paiements réguliers signalés Mariage du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l'équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Enquête Publique Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5033) Création de site / extension Action relative à la construction immobilière Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6347) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6466) Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Incident de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Attestation de régularité fiscale Changement de domicile Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publications de résultats Différend entre l'assuré et son assureur Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Innovations / Nouveaux produits / Marques Action liée à la Cession de titres ou de parts Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Grève / conflit social Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6350) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6469) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Délai initial de paiement dépassé Divorce du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6479) Notation / avis des analystes Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Avis administratif Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6348) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6467) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Retard de paiement signalé Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'une indemnité (6482) Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Enquête administrative Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Investissements Conflit entre actionnaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Recrutement Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages
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