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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'un bien (5039) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Produits dangereux pour les consommateurs Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6507) Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Investissements Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recrutement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Sanction DGCCRF pour retards de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4
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