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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Plan de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Jugement rejetant le plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rejet de plan Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Adoption de plan Désaccord contractuel (6496) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6414) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6501) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6506) Grève / conflit social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord des créanciers (5013) Divers (6511) Résiliation de bail (local commercial) Incident de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6516) Mouvement des Dirigeants Attestation de régularité fiscale différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6499) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Fin de Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Non reconstitution des fonds propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (affacturage) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Environnement et installation classée (IPCE) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réduction de capital social Délai initial de paiement dépassé Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nomination d'un Curateur successoral Action en responsabilité Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Décès du dirigeant Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Investissements Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord des créanciers (5009) Divers (6507) Recrutement Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de la Forme juridique Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Demande de paiement des cotisations sociales Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6500) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6505) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Condamnation Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6510) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6515) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements des cotisations sociales à jour Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Mariage du dirigeant Evénement divers Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6498) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action afin de contraindre la communication des documents Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche de garanties (6354) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (6513) Modification du Capital social Paiements réguliers signalés Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Annulation d'annonce parue précédemment Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
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