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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Voirie Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résiliation de bail (local commercial) Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'un bien (5039) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6350) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Avis administratif Divers (6511) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Arrêté préfectoral Divers (6516) Insolvabilité constatée (5032) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (6363) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Investissements Recrutement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification de la Forme juridique Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5013) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Condamnation Divers (6517) Insolvabilité constatée (5033) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Divers (6500) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Avis aux actionnaires Divers (6515) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification du Capital social Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6347) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Incident de paiement Publications de résultats Cotation Banque de France : 4-
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