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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6348) Remise en cause du bail commercial Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Résolution de la conciliation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6439) Nomination dans l’équipe de direction Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6518) Retard de paiement signalé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6414) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Mariage du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Mise en vente des actions en déshérence Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action juridique (6300) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6516) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements des cotisations sociales à jour Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sinistres naturels / accidentels / criminels Interdiction administrative Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Conflit entre actionnaires Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Publications de résultats Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Procédure de règlement amiable Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche de garanties (6354) Action visant à rendre publics les comptes annuels Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert (6446) Grève / conflit social Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Voirie Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résiliation de bail (local commercial) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6468) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6438) Notation / avis des analystes Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation de la dénomination Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6517) Incident de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Attestation de régularité fiscale Action concernant le dirigeant (6451) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Environnement et installation classée (IPCE) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6471) Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non reconstitution des fonds propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Procédure de règlement agricole Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6515) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige avec le syndic (6442) Décès du dirigeant Investissements Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6447) Recrutement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête plan de prévention des risques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la Forme juridique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Rectificatif / Erratum Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4-
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