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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Divers (6518) Réduction de capital social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6350) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réclamation d'un bien (5040) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Investissements Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Enquête plan de prévention des risques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Recrutement Modification de la Forme juridique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Rectificatif / Erratum Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6516) Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (6363) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Retard de paiement signalé Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Condamnation Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Réorganisation / licenciements Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mariage du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Evénement divers Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Création de site / extension Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Nouvelle Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6517) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de domicile Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Publications de résultats Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Voirie Inscription d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Grève / conflit social Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6347) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Subventions / obtention d'aides publiques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6515) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Incident de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification de la dénomination Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Fin de Garantie financière Demande de paiement (6513) Produits dangereux pour les consommateurs
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