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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de traitement de sortie de crise Différend contractuel (6498) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action afin de contraindre la communication des documents Incident de paiement Désaccord contractuel (6426) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Attestation de régularité fiscale Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Demande de paiement (6513) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6439) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Divers (6518) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6501) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6421) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Délai initial de paiement dépassé Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 6 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6499) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement des cotisations sociales Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Convocation aux assemblées Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un expert Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6517) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6500) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements réguliers signalés Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Divers (6471) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis administratif Divers (6515) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative
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