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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Résiliation de bail (local commercial) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête administrative Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Recrutement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension
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