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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Grève / conflit social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Résiliation de bail (local commercial) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Mouvement des Dirigeants Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (6513) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Réduction de capital social Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Recrutement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de la Forme juridique Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Attestation de régularité fiscale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Condamnation Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réorganisation / licenciements Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification du Capital social Contestation de la dénomination
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