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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Procédure Collective Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Nouvelle Garantie financière Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Procédure de règlement amiable Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel (6347) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Avis administratif Contestation de la dénomination Divers (6517) Fin de Garantie financière Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non reconstitution des fonds propres Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Procédure de règlement agricole Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Investissements Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Résolution de la conciliation Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Mise en vente des actions en déshérence Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action juridique (6300) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467)
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