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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure Collective Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6518) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Fusion / rachat / prise de participation Divers (6484) Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Condamnation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2 Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4+ Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5- Evénement divers Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6516) Enquête Publique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis aux actionnaires Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6- Publications de résultats Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert (6446) Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Grève / conflit social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1+ Voirie Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2- Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 4 Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6+ Modification de la dénomination Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Avis administratif Contestation des décisions prises par les dirigeants Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Arrêté préfectoral Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2+ Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3- Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 7 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6515) Enquête administrative Litige avec le syndic (6442) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Décès du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Avis Financier Désaccord contractuel (6447) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Divers (6487) Recrutement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1 Enquête plan de prévention des risques Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Autorisation administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4- Changement de nationalité Désaccord contractuel (6469)
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