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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure Collective Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Procédure de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination dans l’équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nouvelle Garantie financière Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réorganisation / licenciements Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Procédure de règlement amiable Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nomination dans l'équipe de direction Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Enquête Publique Avis aux actionnaires Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Création de site / extension Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Déclaration d'utilité publique (DUP) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5014) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Publications de résultats Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Fin de Garantie financière Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Non reconstitution des fonds propres Grève / conflit social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Procédure de règlement agricole Résiliation de bail (local commercial) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Divers (6507) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Notation / avis des analystes Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation de la dénomination Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis administratif Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de l'adresse du Siège social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Environnement et installation classée (IPCE) Action relative à la construction immobilière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Résolution de la conciliation Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Décès du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Enquête administrative Avis Financier Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Enquête plan de prévention des risques Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5013) Mise en vente des actions en déshérence Recrutement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action juridique (6300) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4-
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