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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure Collective Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6498) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Résultats financiers positifs Désaccord des créanciers (5009) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (5014) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6496) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement divers Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Enquête Publique Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification du Capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Insolvabilité constatée (5032) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6499) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publications de résultats Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Voirie Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résiliation de bail (local commercial) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Action visant à mettre un terme au plan (5030) Mouvement des Dirigeants Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Recherche de garanties (6354) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6497) Paiements réguliers signalés Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Avis administratif Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Insolvabilité constatée (5033) Action relative à la construction immobilière Incident de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6500) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Enquête administrative Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Investissements Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Recrutement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête plan de prévention des risques Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de nationalité
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