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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'un bien (5040) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Voirie Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche de garanties (6354) Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel (6347) Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Incident de paiement Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête administrative Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Investissements Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5014) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6350) Résultats financiers positifs Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non reconstitution des fonds propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Condamnation Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6348) Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Retard de paiement signalé Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Création de site / extension Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement des cotisations sociales Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend lié au bail
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