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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Désaccord contractuel (6468) Fusion / rachat / prise de participation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Action visant la restitution d'un bien (6473) Réorganisation / licenciements Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert Condamnation Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6478) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6438) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance rendue Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation de la dénomination Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mariage du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6420) Enquête Publique Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6471) Création de site / extension Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (6476) Sinistres naturels / accidentels / criminels Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend entre l'assuré et son assureur Modification du Capital social Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Annulation d'annonce parue précédemment Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6447) Changement de domicile Publications de résultats Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6469) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6426) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Grève / conflit social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Remise en cause du bail commercial Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiement) Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6479) Résiliation de bail (local commercial) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6439) Subventions / obtention d'aides publiques Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6484) Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Divorce du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6421) Avis administratif Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6477) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'une indemnité (6482) Réduction de capital social Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête administrative Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6470) Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Démarche d'un créancier (6363) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Recrutement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de la Forme juridique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à rendre publics les comptes annuels Rectificatif / Erratum Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement
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