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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Cotation Banque de France : 2 Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Mariage du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement divers Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5014) Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Création de site / extension Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sinistres naturels / accidentels / criminels Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Changement de domicile Cotation Banque de France : 5+ Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publications de résultats Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réclamation d'un bien (5039) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Innovations / Nouveaux produits / Marques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Grève / conflit social Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Voirie Cotation Banque de France : 2- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divorce du dirigeant Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6438) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réduction de capital social Divers (6500) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Réclamation d'un bien (5040) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5013) Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Investissements Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Recrutement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6439) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5016) Fusion / rachat / prise de participation Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réorganisation / licenciements Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Condamnation
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