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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Changement de domicile Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4 Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6438) Grève / conflit social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Voirie Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5 Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Investissements Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Avis Financier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Divers (6439) Recrutement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6513) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4+ Incident de paiement Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5- Attestation de régularité fiscale Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Condamnation Divers (6511) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Evénement divers Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5+ Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Création de site / extension Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis aux actionnaires Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Annulation d'annonce parue précédemment
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