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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6470) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Incident de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend lié au bail Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nomination dans l'équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6497) Modification du Capital social Fin de Garantie financière Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6468) Changement de domicile Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Publications de résultats Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6478) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance rendue Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Grève / conflit social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action relative à la construction immobilière Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6466) Divorce du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6500) Mouvement des Dirigeants Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6471) Modification de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Retard de paiement signalé Demande de paiement (6476) Notation / avis des analystes Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6510) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend entre l'assuré et son assureur Levée de fonds / introduction en bourse Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral Insolvabilité constatée (5033) Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Remise en cause du bail commercial Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Décès du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6439) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recrutement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6496) Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Recherche de garanties (6354) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Résultats financiers positifs Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5009) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6477) Nomination dans l’équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'une indemnité (6482) Fusion / rachat / prise de participation Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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