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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Attestation de régularité fiscale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Enquête administrative Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Décès du dirigeant Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis Financier Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Investissements Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Recrutement Divers (6515) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6447) Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6350) Rectificatif / Erratum Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Procédure de règlement agricole Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Changement de nationalité Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Résultats financiers positifs Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l’équipe de direction Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Condamnation Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réorganisation / licenciements Demande de paiement (6513) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6348) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résolution de la conciliation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche d'un créancier (6363) Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Evénement divers Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement des cotisations sociales Enquête Publique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Création de site / extension Divers (6511) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6516) Mise en vente des actions en déshérence Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5009) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de domicile Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3 Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Publications de résultats Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement d'un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Voirie Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Grève / conflit social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert (6446) Réclamation d'un bien (5039) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résiliation de bail (local commercial) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1+ Procédure de règlement amiable Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Recherche de garanties (6354) Divorce du dirigeant Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2- Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Avis administratif Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Arrêté préfectoral Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de l'adresse du Siège social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance rendue Désaccord contractuel (6347) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification matrimoniale du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Nomination d'un Curateur successoral Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
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