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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Procédure Collective Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Avis administratif Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche de garanties (6354) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements réguliers signalés Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Divers (6516) Avis Financier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête plan de prévention des risques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Incident de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Délai initial de paiement dépassé Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance rendue Création de site / extension Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'utilité publique (DUP) Action concernant le dirigeant (6451) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement des cotisations sociales Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mise en vente des actions en déshérence Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Voirie Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord d'un salarié (6454) Paiements des cotisations sociales à jour Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation d'une garantie financière (6323)
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