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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Fusion / rachat / prise de participation Nouvelle Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Réorganisation / licenciements Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Recherche de garanties (6354) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements réguliers signalés Mariage du dirigeant Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Nomination dans l'équipe de direction Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6347) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Création de site / extension Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sinistres naturels / accidentels / criminels Inscription d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Incident de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Modification du Capital social Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Attestation de régularité fiscale Changement de domicile Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publications de résultats Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Innovations / Nouveaux produits / Marques Fin de Garantie financière Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6350) Voirie Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Grève / conflit social Non reconstitution des fonds propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Résiliation de bail (local commercial) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Délai initial de paiement dépassé Divorce du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de l'adresse du Siège social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche d'un créancier (6363) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Retard de paiement signalé Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Réduction de capital social Contestation des méthodes concurrentielles Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination d'un Curateur successoral Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Décès du dirigeant Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Avis Financier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Investissements Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Recrutement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de la Forme juridique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Paiements des cotisations sociales à jour Changement de nationalité Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Résultats financiers positifs Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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