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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Evénement divers Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Remise en cause du bail commercial Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6479) Création de site / extension Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6518) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6484) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5013) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6477) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'une indemnité (6482) Grève / conflit social Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divorce du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Mouvement des Dirigeants Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend lié au bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Levée de fonds / introduction en bourse Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Produits dangereux pour les consommateurs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action en responsabilité Réduction de capital social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5009) Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Décès du dirigeant Divers (6507) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6478) Investissements Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Recrutement Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la Forme juridique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Résultats financiers positifs Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6476) Fusion / rachat / prise de participation Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend entre l'assuré et son assureur Réorganisation / licenciements Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6487) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mariage du dirigeant Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
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