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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Action juridique (6300) Demande de paiement (6476) Notation / avis des analystes Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend entre l'assuré et son assureur Levée de fonds / introduction en bourse Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6487) Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Autorisation administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Réduction de capital social Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement amiable Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6479) Décès du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements réguliers signalés Demande de paiement (6513) Divers (6439) Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6484) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recrutement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6467) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6477) Nomination dans l’équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Incident de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Fusion / rachat / prise de participation Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Attestation de régularité fiscale Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement agricole Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nomination dans l'équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Délai initial de paiement dépassé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Action en responsabilité Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Modification du Capital social Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6468) Résolution de la conciliation Action visant la restitution d'un bien (6473) Publications de résultats Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6478) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement des cotisations sociales Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Grève / conflit social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Divers (6500) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Mise en vente des actions en déshérence Divers (6471)
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