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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sauvegarde Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Avis Financier Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Recrutement Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6518) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Réclamation d'un bien (5039) Mariage du dirigeant Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis aux actionnaires Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 7 Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Recherche de garanties (6354) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements réguliers signalés Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Divers (6507) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réclamation d'un bien (5040) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis administratif Incident de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Arrêté préfectoral Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Insolvabilité constatée (5033) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515)
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