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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel relatif à un bail Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Remise en cause du bail commercial Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Incident de paiement Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Divers (6518) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Fin de Garantie financière Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non reconstitution des fonds propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Procédure de règlement agricole Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Divers (6516) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Voirie Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Résolution de la conciliation Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Démarche d'un créancier (6363) Différend lié au bail Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Retard de paiement signalé Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement des cotisations sociales Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Mise en vente des actions en déshérence Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5016) Action juridique (6300) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nouvelle Garantie financière Avis Financier Divers (6500) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Investissements Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5014) Procédure de règlement amiable Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Divers (6515) Paiements réguliers signalés Litige avec le syndic (6442)
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