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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Procédure Collective Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Enquête Publique Divers (6484) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Insolvabilité constatée (5033) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Création de site / extension Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6496) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6414) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6421) Modification du Capital social Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication des Comptes consolidés et rapports Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Interdiction administrative Voirie Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend lié au bail Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Avis administratif Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication de comptes annuels simplifiés Arrêté préfectoral Action en responsabilité Recherche de garanties (6354) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'un bien (5039) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6497) Paiements réguliers signalés Reproches du constructeur contre le sous-traitant Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6438) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance rendue Enquête administrative Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Investissements Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Incident de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Recrutement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Divers (6500) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6420) Modification de la Forme juridique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6487) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Autorisation administrative Condamnation Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'un bien (5040) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel relatif à un bail Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6426) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439)
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