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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Nouvelle Garantie financière Voirie Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel (6347) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Environnement et installation classée (IPCE) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Attestation de régularité fiscale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Décès du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Enquête administrative Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Investissements Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Fin de Garantie financière Enquête plan de prévention des risques Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6350) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non reconstitution des fonds propres Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Résultats financiers positifs Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6348) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche d'un créancier (6363) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résolution de la conciliation Mariage du dirigeant Evénement divers Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement des cotisations sociales Nomination dans l'équipe de direction Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Enquête Publique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Demande de paiement Création de site / extension Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mise en vente des actions en déshérence Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Publications de résultats Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421)
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