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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Modification matrimoniale du dirigeant Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Incident de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Enquête administrative Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Décès du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Avis Financier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Investissements Recrutement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Convocation aux assemblées Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Rectificatif / Erratum Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Insolvabilité constatée (5032) Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Condamnation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6348) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6420) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement divers Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Enquête Publique Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'un bien (5040) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis aux actionnaires Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Modification du Capital social Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Annulation d'annonce parue précédemment Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Changement de domicile Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Insolvabilité constatée (5033) Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5016) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Voirie Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6421) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Avis administratif Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Arrêté préfectoral Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Environnement et installation classée (IPCE) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6347)
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