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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Fusion / rachat / prise de participation Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6468) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Sollicitation d'un expert Condamnation Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la restitution d'un bien (6473) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6478) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6438) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mariage du dirigeant Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement divers Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Mise en vente des actions en déshérence Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Enquête Publique Cotation Banque de France : 3- Action juridique (6300) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6466) Création de site / extension Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5 Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6471) Demande de paiement (6476) Sinistres naturels / accidentels / criminels Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 7 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend entre l'assuré et son assureur Modification du Capital social Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige avec le syndic (6442) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6447) Changement de domicile Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Désaccord d'un salarié (6454) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4- Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Voirie Cotation Banque de France : 6 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Résiliation de bail (local commercial) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6439) Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6484) Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Divorce du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la dénomination Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Incident de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Avis administratif Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6467) Modification de l'adresse du Siège social Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'une indemnité (6482) Réduction de capital social Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination d'un Curateur successoral Interdiction administrative Désaccord contractuel (6350) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête administrative Cotation Banque de France : 3 Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Recrutement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de la Forme juridique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant à rendre publics les comptes annuels Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Convocation aux assemblées Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert (6446) Changement de nationalité Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6348) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction
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