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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Cotation Banque de France : 1+ Avis Financier Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Investissements Demande de paiement Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Enquête plan de prévention des risques Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5009) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Rectificatif / Erratum Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Changement de nationalité Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Résultats financiers positifs Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Condamnation Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Projet relatif à la Loi sur l'eau Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6466) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Evénement divers Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Enquête Publique Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1 Avis aux actionnaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Création de site / extension Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Publications de résultats Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Plan d'Occupation des Sols (POS) Fin de Garantie financière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Voirie Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Subventions / obtention d'aides publiques Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Notation / avis des analystes Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis administratif Insolvabilité constatée (5033) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Arrêté préfectoral Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6348) Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Enquête administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Décès du dirigeant Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
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