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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Collective Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5016) Enquête Publique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action pour prolonger la période d'observation (5036) Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Voirie Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divorce du dirigeant Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Modification de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis administratif Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6507) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Arrêté préfectoral Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5032) Modification matrimoniale du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Nomination d'un Curateur successoral Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête administrative Divers (6471) Décès du dirigeant Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Avis Financier Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête plan de prévention des risques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Modification de la Forme juridique Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Rectificatif / Erratum Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Changement de nationalité Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Résultats financiers positifs Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Condamnation Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Insolvabilité constatée (5033) Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement divers Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501)
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