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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Modification du plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Exécution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'un bien (5039) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Divers (6511) Divers (6516) Procédure de règlement amiable différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche de garanties (6354) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6470) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend lié au bail Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel (6347) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recrutement Convocation aux assemblées Incident de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Publication de comptes annuels simplifiés Attestation de régularité fiscale Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6478) Réclamation d'un bien (5040) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Procédure de règlement agricole Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Délai initial de paiement dépassé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Résolution de la conciliation Litige avec le syndic (6442) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche d'un créancier (6363) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5016) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Retard de paiement signalé Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Divers (6439) Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Action juridique (6300) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5014) Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation d'une garantie financière (6323) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421)
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