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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (affacturage) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Grève / conflit social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résiliation de bail (local commercial) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert (6446) Incident de paiement Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Mouvement des Dirigeants Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Notation / avis des analystes Divers (6507) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Fin de Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Divers (6517) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action concernant le dirigeant (6451) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5040) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6471) Enquête administrative Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (6476) Avis Financier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6515) Recrutement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige avec le syndic (6442) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Insolvabilité constatée (5033) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6447) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6487) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (6513) Réorganisation / licenciements Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6479) Condamnation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Divers (6518) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5009) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Evénement divers Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Divers (6516) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation des méthodes concurrentielles Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Publications de résultats
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