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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Procédure Collective Plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6517) Modification du Capital social Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de domicile Publications de résultats Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6420) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6505) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6510) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Voirie Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Résiliation de bail (local commercial) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Subventions / obtention d'aides publiques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la dénomination Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Notation / avis des analystes Désaccord contractuel relatif à un bail Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6426) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de l'adresse du Siège social Remise en cause du bail commercial Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (6513) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6518) Réduction de capital social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6506) Investissements Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6511) Recrutement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Enquête plan de prévention des risques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6516) Modification de la Forme juridique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Rectificatif / Erratum Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages (6417) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (affacturage) Réorganisation / licenciements Différend lié au bail Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Condamnation Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à rendre publics les comptes annuels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mariage du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement divers Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6507) Création de site / extension Sollicitation d'un expert Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Incident de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
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