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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure de sauvegarde Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Mise en vente des actions en déshérence Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Notation / avis des analystes Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action juridique (6300) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements des cotisations sociales à jour Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis administratif Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Arrêté préfectoral Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification de l'adresse du Siège social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Environnement et installation classée (IPCE) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Réduction de capital social Désaccord contractuel (6468) Nouvelle Garantie financière Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche de garanties (6354) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Procédure de règlement amiable Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Paiements réguliers signalés Décès du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête administrative Contestation de la dénomination Avis Financier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Investissements Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6347) Changement de nationalité Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Incident de paiement Nomination dans l’équipe de direction Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Attestation de régularité fiscale Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Condamnation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réorganisation / licenciements Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6469) Fin de Garantie financière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6350) Evénement divers Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (6513) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Procédure de règlement agricole Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Délai initial de paiement dépassé Nomination dans l'équipe de direction Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis aux actionnaires Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Modification du Capital social Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6348) Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Démarche d'un créancier (6363) Publications de résultats Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Résolution de la conciliation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Retard de paiement signalé Témoignages de dirigeants, perspectives différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499)
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