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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Enquête Publique Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5014) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6420) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis administratif Différend contractuel (6498) Arrêté préfectoral Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel relatif à un bail Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de contraindre la communication des documents Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6414) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Investissements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6421) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6506) Rectificatif / Erratum Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5013) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Condamnation Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Demande de paiement (affacturage) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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