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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 1 Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3+ Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réclamation d'un bien (5040) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord des créanciers (5013) Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Avis Financier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 2 Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Insolvabilité constatée (5033) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6347) Interdiction administrative Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Projet relatif à la Loi sur l'eau Incident de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Mariage du dirigeant Evénement divers Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5014) Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2- Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Réclamation d'un bien (5039) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance rendue Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Retard de paiement signalé Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
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