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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Avis Financier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Investissements Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recrutement Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Rectificatif / Erratum Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Modification de la Forme juridique Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'un bien (5039) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Interdiction administrative Résultats financiers positifs Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Condamnation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Insolvabilité constatée (5032) Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Convocation aux assemblées Mariage du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Incident de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Evénement divers Action en responsabilité Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Enquête Publique Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 4 Avis aux actionnaires Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Création de site / extension Divers (6507) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement agricole Ordonnance rendue Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Modification du Capital social Divers (6517) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'un bien (5040) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3- Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6471) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Voirie Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Subventions / obtention d'aides publiques Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Insolvabilité constatée (5033) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels et rapports Divorce du dirigeant Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Retard de paiement signalé Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Autorisation administrative Modification de la dénomination Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Avis administratif Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiement) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6439) Action juridique (6300) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réduction de capital social Divers (6518) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4+
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