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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Investissements Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Recrutement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de nationalité Cotation Banque de France : 1 Fin de Garantie financière Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 3+ Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Procédure de règlement agricole Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6469) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement divers Cotation Banque de France : 2 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Résolution de la conciliation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6467) Enquête Publique Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification du Capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Publications de résultats Cotation Banque de France : 3 Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5+ Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Résiliation de bail (local commercial) Convocation aux assemblées Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Nouvelle Garantie financière Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mouvement des Dirigeants Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 4 Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6468) Avis administratif Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance rendue Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6466) Enquête administrative Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6471)
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