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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Procédure Collective Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6518) Procédure de règlement amiable Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Recherche de garanties (6354) Changement de domicile Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Sollicitation d'un mandataire (6321) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements réguliers signalés Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Voirie Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6511) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6347) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Mouvement des Dirigeants Divers (6516) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divorce du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Incident de paiement Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Attestation de régularité fiscale Notation / avis des analystes Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (affacturage) Fin de Garantie financière Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réduction de capital social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Non reconstitution des fonds propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6350) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Délai initial de paiement dépassé Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action en responsabilité Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Avis Financier Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Recrutement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de la Forme juridique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6348) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6517) Résolution de la conciliation Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Démarche d'un créancier (6363) Changement de nationalité Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Retard de paiement signalé Résultats financiers positifs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination dans l’équipe de direction Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement des cotisations sociales Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Condamnation Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6515) Mise en vente des actions en déshérence Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement divers Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements des cotisations sociales à jour Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Création de site / extension Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nouvelle Garantie financière Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification du Capital social Demande de paiement (6513) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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