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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6468) Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Condamnation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Réorganisation / licenciements Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action concernant le dirigeant (6451) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2+ Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6466) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête Publique Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Avis aux actionnaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Création de site / extension Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord d'un salarié (6454) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6469) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6518) Désaccord contractuel (6348) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Grève / conflit social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6414) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6467) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis administratif Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6470) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Enquête administrative Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis Financier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Investissements Insolvabilité constatée (5032) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recrutement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Rectificatif / Erratum Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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