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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Recherche de garanties (6354) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Procédure de règlement amiable Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Investissements Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5039) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6471) Recrutement Modification de la Forme juridique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Incident de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5032) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Non reconstitution des fonds propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Procédure de règlement agricole Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Délai initial de paiement dépassé Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Retard de paiement signalé Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Interdiction administrative Demande de paiement des cotisations sociales Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5033) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Voirie Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Mise en vente des actions en déshérence Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action juridique (6300) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication de comptes annuels simplifiés Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse
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