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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6467) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Mariage du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination dans l'équipe de direction Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Fin de Garantie financière Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Publications de résultats Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Témoignages de dirigeants, perspectives Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication de comptes annuels simplifiés Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Voirie Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Mouvement des Dirigeants Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Modification de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Notation / avis des analystes Retard de paiement signalé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Avis administratif Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Arrêté préfectoral Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6466) Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Décès du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Autorisation administrative Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6426) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Résultats financiers positifs Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Nomination dans l’équipe de direction Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 5 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Condamnation
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