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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Investissements Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Recrutement Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Rectificatif / Erratum Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de la Forme juridique Demande de paiement des cotisations sociales Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6479) Changement de nationalité Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Résultats financiers positifs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5014) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l’équipe de direction Mise en vente des actions en déshérence Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Fusion / rachat / prise de participation Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Réorganisation / licenciements Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6467) Condamnation Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6477) Mariage du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement divers Nouvelle Garantie financière Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Nomination dans l'équipe de direction Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Création de site / extension Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Modification du Capital social Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Changement de domicile Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Publications de résultats Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Témoignages de dirigeants, perspectives Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Grève / conflit social Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6478) Divorce du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification de la dénomination Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Notation / avis des analystes Non reconstitution des fonds propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6350) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action relative à la construction immobilière Levée de fonds / introduction en bourse Procédure de règlement agricole Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6466) Arrêté préfectoral Divers (6471) Environnement et installation classée (IPCE) Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (6476) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Réduction de capital social Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend entre l'assuré et son assureur Nomination d'un Curateur successoral Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5016) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Décès du dirigeant Résolution de la conciliation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (6363) Désaccord d'un salarié (6454) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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