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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Divorce du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Mouvement des Dirigeants Remise en cause du bail commercial Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la dénomination Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande de paiement) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6467) Environnement et installation classée (IPCE) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Décès du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5009) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Nouvelle Garantie financière Conflit entre actionnaires Investissements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Interdiction administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Recrutement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6470) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résultats financiers positifs Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nomination dans l’équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Réclamation d'un bien (5039) Action en responsabilité Fusion / rachat / prise de participation Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication de comptes annuels simplifiés Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Réorganisation / licenciements Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6468) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6507) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement divers Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6438) Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l'équipe de direction Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action concernant le dirigeant (6451) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Création de site / extension Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Modification du Capital social Contestation autour de la vente du fonds Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6471) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (6476) Publications de résultats Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend entre l'assuré et son assureur Réclamation d'un bien (5040) Divers (6487) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5013) Désaccord d'un salarié (6454) Plan d'Occupation des Sols (POS) Autorisation administrative Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Grève / conflit social Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6469) Subventions / obtention d'aides publiques
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