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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure Collective Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Réclamation d'une indemnité (6482) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6470) Innovations / Nouveaux produits / Marques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Démarche d'un créancier (6363) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Grève / conflit social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résiliation de bail (local commercial) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Mouvement des Dirigeants Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Modification de l'adresse du Siège social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation de la dénomination Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réduction de capital social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'un bien (5039) Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Investissements Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Recrutement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Modification de la Forme juridique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Réorganisation / licenciements Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6439) Condamnation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6350) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Création de site / extension Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
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