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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête administrative Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Investissements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Avis Financier Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Enquête Publique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis aux actionnaires Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Voirie Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis administratif Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Arrêté préfectoral Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE)
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