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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Changement de nationalité Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non reconstitution des fonds propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6350) Résultats financiers positifs Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Procédure de règlement agricole Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Condamnation Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Mariage du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6348) Evénement divers Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Résolution de la conciliation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (6363) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Enquête Publique Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement des cotisations sociales Déclaration d'utilité publique (DUP) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Changement de domicile Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6501) Renonciation d'une garantie financière (6323) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6467) Grève / conflit social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Voirie Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'une indemnité (6482) Nouvelle Garantie financière Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement Divorce du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Recherche de garanties (6354) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Sollicitation d'un mandataire (6321) Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel (6347) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête administrative Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Incident de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Attestation de régularité fiscale Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Désaccord contractuel (6468) Recrutement Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
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