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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Cotation Banque de France : 7 Enquête Publique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (6476) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis aux actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Insolvabilité constatée (5033) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6515) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification du Capital social Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Changement de domicile Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publications de résultats Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Voirie Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6484) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Divorce du dirigeant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Incident de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Notation / avis des analystes Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Avis administratif Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Arrêté préfectoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6516) Fin de Garantie financière Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3 Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Enquête administrative Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Avis Financier Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Insolvabilité constatée (5032) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recrutement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6348) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Changement de nationalité Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Résultats financiers positifs Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6478) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Condamnation Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation de la dénomination Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5040) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement divers Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds
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