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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Procédure Collective Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6478) Action juridique (6300) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recrutement Contestation de la dénomination Divers (6517) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action concernant le dirigeant (6451) Rectificatif / Erratum Action relative à la construction immobilière Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Résultats financiers positifs Divers (6500) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (6476) Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Paiements réguliers signalés Litige avec le syndic (6442) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6447) Projet relatif à la Loi sur l'eau Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord d'un salarié (6454) Mariage du dirigeant Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6347) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Remise en cause du bail commercial Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Incident de paiement Divers (6439) Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Attestation de régularité fiscale Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6350) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6477) Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5014) Grève / conflit social Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Délai initial de paiement dépassé différend lié à la tenue de l'assemblée générale Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Subventions / obtention d'aides publiques Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Différend contractuel (6499) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'un bien (5039) Différend lié au bail Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Retard de paiement signalé Action visant à rendre publics les comptes annuels Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Produits dangereux pour les consommateurs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un expert (6446) Environnement et installation classée (IPCE)
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