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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Procédure Collective Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de domicile Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nouvelle Garantie financière Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Publications de résultats Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6466) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Subventions / obtention d'aides publiques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Résiliation de bail (local commercial) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification de la dénomination Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de l'adresse du Siège social Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6479) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Réduction de capital social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5016) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Fin de Garantie financière Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Action pour prolonger la période d'observation (5036) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Investissements Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Recrutement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Rectificatif / Erratum Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) Modification de la Forme juridique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6348) Conflit entre actionnaires Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Réorganisation / licenciements Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Condamnation Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mariage du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Action en responsabilité Evénement divers Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Création de site / extension Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6478) Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Modification du Capital social Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement d'un établissement bancaire
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