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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Investissements Délai initial de paiement dépassé Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 3 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Retard de paiement signalé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Condamnation Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement des cotisations sociales Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Evénement divers Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête Publique Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Avis aux actionnaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Création de site / extension Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Changement de domicile Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (5014) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements réguliers signalés Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Notation / avis des analystes Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Avis administratif Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Incident de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Arrêté préfectoral Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Attestation de régularité fiscale Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête administrative Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
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