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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Voirie Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6471) Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Arrêté préfectoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Produits dangereux pour les consommateurs Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Nomination d'un Curateur successoral Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Enquête administrative Divers (6518) Avis Financier Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recrutement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5009) Incident de paiement Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5014) Attestation de régularité fiscale Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Condamnation Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Enquête Publique Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis aux actionnaires Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Création de site / extension Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Changement de domicile Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Publications de résultats Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Demande de paiement
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