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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Procédure Collective Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Démarche d'un créancier (5014) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Convocation aux assemblées Condamnation Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel (6347) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication de comptes annuels simplifiés Projet relatif à la Loi sur l'eau Action en responsabilité Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Incident de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Evénement divers Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Enquête Publique Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Fin de Garantie financière Ordonnance rendue Avis aux actionnaires Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6350) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification du Capital social Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Annulation d'annonce parue précédemment Action relative à la construction immobilière Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Changement de domicile Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Délai initial de paiement dépassé Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publications de résultats Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels et rapports Voirie Divers (6487) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Résolution de la conciliation Autorisation administrative Subventions / obtention d'aides publiques Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6498) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Modification de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement des cotisations sociales Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis administratif Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Arrêté préfectoral Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mise en vente des actions en déshérence Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Environnement et installation classée (IPCE) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réduction de capital social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête administrative Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Avis Financier Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Investissements Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête plan de prévention des risques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Interdiction administrative Rectificatif / Erratum Conflit entre actionnaires Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Changement de nationalité Différend contractuel (6499) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Résultats financiers positifs Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage)
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