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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Voirie Recherche de garanties (6354) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Procédure de règlement amiable Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Subventions / obtention d'aides publiques Paiements réguliers signalés Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Désaccord contractuel (6347) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Arrêté préfectoral Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Environnement et installation classée (IPCE) Incident de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Modification matrimoniale du dirigeant Attestation de régularité fiscale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Réduction de capital social Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Décès du dirigeant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Divers (6507) Enquête administrative Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Investissements Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Avis Financier Désaccord contractuel (6350) Enquête plan de prévention des risques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Recrutement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Procédure de règlement agricole Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Rectificatif / Erratum Délai initial de paiement dépassé Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de la Forme juridique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6348) Condamnation Démarche d'un créancier (6363) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Résolution de la conciliation Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Projet relatif à la Loi sur l'eau Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Annulation d'annonce parue précédemment Paiements des cotisations sociales à jour Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Modification du Capital social Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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