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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Avis Financier Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Recrutement Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6471) Changement de nationalité Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Condamnation Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Enquête Publique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis aux actionnaires Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan d'Occupation des Sols (POS) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Voirie Action juridique (6300) Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5009) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis administratif Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Arrêté préfectoral Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Enquête administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants
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