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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Extension de la sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Procédure de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Modification du plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6499) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Avis administratif Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Arrêté préfectoral Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Produits dangereux pour les consommateurs Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Environnement et installation classée (IPCE) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réduction de capital social Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6497) Insolvabilité constatée (5033) Décès du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Avis Financier Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Recrutement Sollicitation d'un expert Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Enquête plan de prévention des risques Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5016) Rectificatif / Erratum Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6500) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6420) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6505) Réorganisation / licenciements Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Condamnation Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5014) Projet relatif à la Loi sur l'eau Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mariage du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evénement divers Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel relatif à un bail Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Enquête Publique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de contraindre la communication des documents Réclamation d'un bien (5039) Création de site / extension Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis aux actionnaires Incident de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sinistres naturels / accidentels / criminels Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'utilité publique (DUP) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Modification du Capital social Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Changement de domicile Publications de résultats Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6496) Insolvabilité constatée (5032) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6414) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6421) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6506) Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Voirie Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Subventions / obtention d'aides publiques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) Mouvement des Dirigeants différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divorce du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification de la dénomination
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