News 07/05 Quel devenir pour la caserne Auvare ? Donnez votre avis jusqu'au 31 août !
News 07/05 Grasse inaugure le premier Abribus parfumé de France à l'occasion d'ExpoRose 2025
News 07/05 Déclaration d'impôt : les avocats du barreau de Nice mobilisés pour conseiller les cont...
News 07/05 À Pierrefeu-du-Var, un aménagement hydraulique très utile aux agriculteurs
News 07/05 Nice renforce la sécurité dans les logements sociaux avec une convention élargie à tou...
News 07/05 Cyril Jaegle, nouveau chef sommelier du Cap d'Antibes Beach Hotel
News 07/05 C.A. PAYS DE GRASSE : Avis d'appel public à la concurrence pour des prestations de consei...
News 07/05 Me Laurent Libouban, nouveau président de la Chambre des Notaires des Alpes-Maritimes
News 07/05 Hommage au Préfet Xavier Pelletier : un pont pour marquer la reconnaissance d'un territoi...
News 07/05 SFR accompagne ses clients dans le passage vers la fibre

COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP place De La Liberation, 06480 LA COLLE SUR LOUP

Département : Alpes-Maritimes (06)
Nice Matin/Edition de Nice
Date de parution : 10/07/2017

Siren : 210 600 441
Greffe : ANTIBES
Ref : 1009384298

COMMUNE DE LA COLLE-SUR-LOUP APPROBATION DE SON PLAN LOCAL D'URBANISME Par délibération en date du 06 juillet 2017, Le Conseil Municipal de la commune de la COLLE-SUR-LOUP a approuvé la révision du Plan Local d'Urbanisme. Cette délibération est affichée en mairie et consultable aux heures habituelles d'ouverture et sur le site internet de la Ville

Les annonces légales pour COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP

Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 03/11/2023.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 02/11/2023.
Déclaration d'utilité publique (DUP), le 14/08/2019.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 10/07/2017.
Avis administratif, le 10/07/2017.
Avis administratif, le 07/07/2017.
Enquête Publique, le 06/01/2017.
Enquête Publique, le 06/01/2017.