Dénomination : NOVA MEDICAE. AVIS DE CONSTITUTION NOVA MEDICAE Aux termes d’un acte sous seing prive en date du 11 juillet 2025, il a été constitué une SAS présentant les caractéristiques suivantes : Objet social : La Société a pour objet en France et à l’étranger : - Développement de logiciels et technologies d’automatisation pour les professionnels et les environnements de santé et de soin ; - Commercialisation des solutions logicielles ou technologiques ; - Formation auprès de professionnels ; - Participation à tous consortiums ou joint-venture se rapportant à l’objet de la Société ; - Participation à des projets de recherche & développement ; - Toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet. Capital social : 810 euros Siège social : 45 Route d’Apremont, 73000 BARBERAZ Durée de la société : 99 ans à partir de son immatriculation au RCS de CHAMBERY Transmission d’actions : Les actions ne peuvent être cédées y compris entre associés qu’avec l’agrément préalable de la collectivité des associés statuant à la majorité des deux tiers des voix des associés disposant du droit de vote. Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité du capital qu’elles représentent. Chaque action donne droit à une voix au moins. Présidence : Monsieur Hugo LOI, Demeurant 85 Rue de la Candia 73800 ARBIN