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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6447) Evénement divers Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Réclamation d'un bien (5040) Enquête Publique Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6426) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6469) Création de site / extension Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Remise en cause du bail commercial Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 6 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6439) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande de paiement) Incident de paiement Désaccord contractuel (6479) Modification du Capital social Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Changement de domicile Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Publications de résultats Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6421) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6350) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5016) Divers (6511) Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6477) Résiliation de bail (local commercial) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'une indemnité (6482) Mouvement des Dirigeants Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification de la dénomination Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis administratif Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6470) Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Différend lié au bail Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6- Démarche d'un créancier (6363) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Produits dangereux pour les consommateurs Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Retard de paiement signalé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Réduction de capital social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Nomination d'un Curateur successoral Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'un bien (5039) Enquête administrative Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6438) Rectificatif / Erratum Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Modification de la Forme juridique Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Changement de nationalité Ordonnance rendue Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant le dirigeant (6451) Résultats financiers positifs Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6420) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Fusion / rachat / prise de participation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Condamnation Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Réorganisation / licenciements Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 7 Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6476) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Mariage du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements réguliers signalés Différend entre l'assuré et son assureur Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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