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N° édition 24830
Département : 06 / Ville : SOPHIA ANTIPOLIS

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

AVIS ADMINISTRATIFS ZAC LES HAUTS DE ROQUEFORT LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS AVIS La délibération BC 2016.005 du 1 février 2016 ayant pour objet «TAC les Hauts de Roquefort approbation du modificatif au dossier de réalisation» a été apposée à partir du 15 février 2016 dans les lieux habituels d'affichage et transmise le 16 février 2016 à la sous-préfecture. La délibération BC.2016.004 du 1 février 2016 ayant pour objet « ZAC les Hauts de Roquefort approbation du modificatif au programme des équipements publics a été apposée à partir du 15 février 2016 dans les lieux habituels d'affichage et transmise le 16 février 2016 à la sous-préfecture. Ces délibérations sont consultables au siège administratif de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis 449, route des Crêtes-Valbonne Sophia Antipolis.