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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6350) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non reconstitution des fonds propres Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mise en vente des actions en déshérence Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Recherche de garanties (6354) Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6347) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
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