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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6478) Voirie Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6517) Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Divorce du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Modification de la dénomination Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6471) Avis administratif Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Retard de paiement signalé Demande de paiement (6476) Arrêté préfectoral Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend entre l'assuré et son assureur Environnement et installation classée (IPCE) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement des cotisations sociales Réduction de capital social Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Décès du dirigeant Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action juridique (6300) Investissements Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation d'une garantie financière (6323) Recrutement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Enquête plan de prévention des risques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de la Forme juridique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Nouvelle Garantie financière Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Recherche de garanties (6354) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6477) Condamnation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'une indemnité (6482) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Nomination dans l'équipe de direction Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Insolvabilité constatée (5033) Incident de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis aux actionnaires Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Création de site / extension Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Modification du Capital social Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Annulation d'annonce parue précédemment Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Changement de domicile Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Fin de Garantie financière Publications de résultats Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Procédure de règlement agricole Innovations / Nouveaux produits / Marques
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