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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Enquête Publique Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Changement de domicile Divers (6518) Désaccord contractuel (6348) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Voirie Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5013) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Divorce du dirigeant Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Avis administratif Différend contractuel (6499) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Investissements Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5009) Recrutement Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Modification de la Forme juridique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Changement de nationalité Divers (6517) Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2+ Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Condamnation Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6471)
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