SOCIÉTÉ MUTUALISTE DES MÉDECINS DES ALPES-MARITIMES Mutuelle régie par le Livre III du Code de la mutualité Immatriculée au répertoire Sirène sous le n° 394 465 009 Dont le siège social est sis 20, av. Romain-Roland Palais Phebus 06100 NICE Membre de l'Union AGMF Prévoyance APPEL À CANDIDATURES POUR L'ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA MUTUELLE (Article 13 des statuts) Conformément au plan de rétablissement validé par l'Autorité de Contrôle Prndentiel et de Résolution (ACPR), la Mutuelle organise l'élection des futurs délégués qui siégeront à son assemblée générale. Chaque Membre de la Mutuelle, sous réserve d'avoir retourné son bulletin d'adhésion signé avant le 30 septembre 2014, dispose de la faculté de présenter sa candidature à cette élection. Tout Membre de la Mutuelle souhaitant se porter candidat aux fonctions de délégué doit adresser son actede candidature du 15 au 26 octobre 2014 inclus, par e-mail :
[email protected] ; par Fax : 01.40.54.54.87 ; par courrier : Groupe Pasteur Mutualité Élection des Délégués 34,bd de Courcelles 75809 Paris Cedex 17, le cachet de la Poste faisant foi pour les envois postaux. L'acte de candidature peut également être déposé contre récépissé au siège de la Mutuelle dans le même délai. Un modèle d'acte de candidat est disponible sur le site internetwww.qpm.fr. L'ensemble des dispositions régissant les élections des délégués à l'Assemblée générale sont définies au sein du Code de la mutualité et des statuts de la Mutuelle. Ces derniers sont notamment disponibles sur le site www.gpm.fr. Pour.toute information complémentaire, vous pouvez nous contacter au 01.40.54.54.30ou vous rendre sur le site internet et visé ci-dessus. Le Président du Conseil d'administration de la Mutuelle.
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