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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis Financier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Enquête plan de prévention des risques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6469) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426) Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Changement de nationalité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résultats financiers positifs Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Condamnation Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement divers Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Avis aux actionnaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Publications de résultats Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Nouvelle Garantie financière Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Voirie Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative
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