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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Divers (6484) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Retard de paiement signalé Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements des cotisations sociales à jour Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement d'un établissement bancaire Convocation aux assemblées Action en responsabilité Mouvement des Dirigeants Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nouvelle Garantie financière Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Recherche de garanties (6354) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis administratif Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Paiements réguliers signalés Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6347) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Décès du dirigeant Incident de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Investissements Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Recrutement Divers (6487) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fin de Garantie financière Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Non reconstitution des fonds propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Délai initial de paiement dépassé Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Condamnation Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3
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