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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Divers (6516) Modification de la Forme juridique Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Rectificatif / Erratum Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Résultats financiers positifs Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Nomination dans l’équipe de direction Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Condamnation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Réorganisation / licenciements Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mariage du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Evénement divers Réclamation d'un bien (5040) Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Annulation d'annonce parue précédemment Insolvabilité constatée (5033) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Publications de résultats Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Divorce du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification de la dénomination Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (6513) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6348) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'un bien (5039) Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Décès du dirigeant Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Investissements Recrutement Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511)
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