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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure Collective Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation des méthodes concurrentielles Notation / avis des analystes Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Arrêté préfectoral Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Environnement et installation classée (IPCE) Différend contractuel (6499) Réclamation d'un bien (5039) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages (6417) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Incident de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Décès du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Avis Financier Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Insolvabilité constatée (5032) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Investissements Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Fin de Garantie financière Reproches du constructeur contre le sous-traitant Recrutement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 6+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Changement de nationalité Divers (6507) Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation de la dénomination Nomination dans l’équipe de direction Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Condamnation Action relative à la construction immobilière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6500) Réclamation d'un bien (5040) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6420) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 5 Démarche d'un créancier (6363) Divers (6471) Désaccord des créanciers (5013) Mariage du dirigeant Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis aux actionnaires Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Création de site / extension Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Annulation d'annonce parue précédemment Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5016) Changement de domicile Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Remise en cause du bail commercial Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement (6513) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Voirie Désaccord contractuel (6496) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6414) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6421) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5- Recherche de garanties (6354) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5014) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Divers (6511)
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