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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Plan de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure Collective Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Exécution du plan de sauvegarde Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Investissements Demande de paiement Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5016) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Changement de nationalité Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Demande de paiement Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement des cotisations sociales Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5014) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Autorisation administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification de la dénomination Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Procédure de règlement agricole
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