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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Changement de domicile Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5033) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements réguliers signalés Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pour prolonger la période d'observation (5036) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Incident de paiement Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Réclamation d'un bien (5039) Enquête administrative Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6348) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Retard de paiement signalé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Condamnation Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement des cotisations sociales Mariage du dirigeant Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Evénement divers Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Enquête Publique Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment
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