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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint
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Réactivation d'un établissement
Création d'un fonds hérité ou reçu par donation
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Création avec fonds reçu en location-gérance
Immatriculation d'un établissement secondaire
Immatriculation
Prorogation de la durée de la société
Modification de l'adresse du Siège social
Réduction de capital social
Mouvement des Commissaires aux comptes
Extension de l'objet social
Modification de la dénomination
Modification de la Forme juridique
Mouvement des Dirigeants
Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire
Modification de la Date de début d'activité
Résiliation de bail (local commercial)
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Démission du Commissaire aux Comptes
Modification de la Date de clôture des comptes
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Modification du Capital social
Nomination d'un administrateur judiciaire
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Modifications diverses
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Cession de Fonds au locataire gérant
Ouverture + clôture de Dissolution anticipée
Cession d'un établissement secondaire
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Cession de Fonds par partage / licitation
Ouverture d'une Dissolution anticipée
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Mise en sommeil
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Règlement judiciaire
Clôture du Plan de sortie de crise
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Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
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Prolongation du plan de redressement
Plan de sauvegarde
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Résolution du plan de sortie de crise
Infirmation de jugement
Clôture après cession
Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
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Renouvellement de la période d'observation
Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Résolution du plan de redressement
Redressement Judiciaire simplifié
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Clôture du plan
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Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Extension de la sauvegarde
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée
Plan de cession (partielle)
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Exécution du plan de sauvegarde
Nomination d'un mandataire judiciaire
Extension du redressement judiciaire
Exécution du plan de sortie de crise
Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer
Clôture pour insuffisance d'actifs
Liquidation Judiciaire simplifiée
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire
Jugement autorisant la poursuite d'activité
Clôture du redressement judiciaire
Résolution du plan de sauvegarde
Redressement Judiciaire
Dépôt de l'état de collocation
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Modification de plan
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Prolongation de la période de règlement agricole
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Avis de Dépôt
Plan de sauvegarde financière accélérée
Appel du ministère public
Résolution du plan de cession
Extension de la liquidation judiciaire
Plan de traitement de sortie de crise
Fin de la mission du mandataire
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Arrêt de la cour d'appel
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Liquidation des biens
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Clôture de jugement
Résolution du plan
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Plan de continuation / plan de redressement
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
Procédure de sauvegarde
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
Levée de l’inaliénabilité
Plan de cession (avec location gérance)
Interdiction de gérer
Jugement rejetant le plan de sauvegarde
Prolongation de la mission du mandataire
Suspension provisoire des poursuites
Rejet du plan de sortie de crise
Modification de la date de cessation de paiement
Clôture pour extinction du passif
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire
Jugement de cessation partielle d'activité
Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée
Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Dépôt du projet de répartition
Clôture de la liquidation judiciaire
Rejet de plan
Liquidation Judiciaire
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Plan de cession
Modification du plan de cession
Modification du plan de sauvegarde
Modification des mandataires
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
Divers (6500)
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Procédure de règlement amiable
Désaccord contractuel (6420)
Cotation Banque de France : 3-
Fusion / rachat / prise de participation
Recherche de garanties (6354)
Désaccord contractuel (6466)
Divers (6471)
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Différend contractuel (6505)
Condamnation
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Contestation autour de la vente du fonds
Cotation Banque de France : 5
Réorganisation / licenciements
Paiements réguliers signalés
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Demande de paiement (6476)
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Insolvabilité constatée (5032)
Désaccord contractuel (6510)
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Cotation Banque de France : 7
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Différend entre l'assuré et son assureur
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Divers (6515)
Mariage du dirigeant
Demande de paiement
Litige avec le syndic (6442)
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Publication des Comptes annuels et rapports
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Divers (6487)
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Evénement divers
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Désaccord contractuel (6447)
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Autorisation administrative
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Cotation Banque de France : 1
Désaccord contractuel (6347)
Désaccord d'un salarié (6454)
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Différend contractuel (6498)
Enquête Publique
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Désaccord contractuel relatif à un bail
Cotation Banque de France : 3+
Nomination dans l'équipe de direction
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Réclamation d'indemnités dommages
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Action afin de contraindre la communication des documents
Avis aux actionnaires
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Désaccord contractuel (6426)
Cotation Banque de France : 4-
Création de site / extension
Incident de paiement
Désaccord contractuel (6469)
Attestation de régularité fiscale
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Demande de paiement
Remise en cause du bail commercial
Cotation Banque de France : 6
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Modification du Capital social
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Désaccord contractuel (6479)
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Demande de paiement (6513)
Annulation d'annonce parue précédemment
Demande de paiement
Divers (6439)
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Divers (6484)
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Réclamation d'un bien (5040)
Divers (6518)
Changement de domicile
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Désaccord des créanciers (5013)
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Fin de Garantie financière
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Publications de résultats
Demande de paiement
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Désaccord contractuel (6496)
Non reconstitution des fonds propres
Désaccord contractuel (6414)
Cotation Banque de France : 2
Témoignages de dirigeants, perspectives
Désaccord contractuel (6350)
Réclamation d'indemnités dommages
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Désaccord contractuel (6501)
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Procédure de règlement agricole
Désaccord contractuel (6421)
Cotation Banque de France : 4+
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Désaccord contractuel (6467)
Délai initial de paiement dépassé
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Désaccord contractuel (6506)
Voirie
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Contestation autour de la vente du fonds
Cotation Banque de France : 5-
Grève / conflit social
Résiliation de bail (local commercial)
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Désaccord contractuel (6477)
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Insolvabilité constatée (5033)
Divers (6511)
Subventions / obtention d'aides publiques
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Mouvement des Dirigeants
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Réclamation d'une indemnité (6482)
Contestation des méthodes concurrentielles
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Divers (6516)
Divorce du dirigeant
Demande de paiement
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Publication des Comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Modification de la dénomination
Demande de paiement
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Démarche d'un créancier (5016)
Interdiction administrative
Conflit entre actionnaires
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Réclamation d'indemnités dommages
Cotation Banque de France : 1-
Notation / avis des analystes
Désaccord contractuel (6348)
Réclamation d'indemnités dommages
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Différend contractuel (6499)
Avis administratif
Résolution de la conciliation
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Cotation Banque de France : 3
Levée de fonds / introduction en bourse
Démarche d'un créancier (6363)
Réclamation d'indemnités dommages
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Réclamation d'indemnités dommages
Arrêté préfectoral
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Contestation autour de la vente du fonds
Cotation Banque de France : 5+
Modification de l'adresse du Siège social
Retard de paiement signalé
Désaccord contractuel (6470)
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Demande de paiement (affacturage)
Environnement et installation classée (IPCE)
Demande de paiement
Différend lié au bail
Cotation Banque de France : 6-
Produits dangereux pour les consommateurs
Réduction de capital social
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Modification matrimoniale du dirigeant
Demande de paiement des cotisations sociales
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Convocation aux assemblées
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Nomination d'un Curateur successoral
Demande de paiement
Sollicitation d'un expert (6446)
Désaccord des créanciers (5009)
Démarche d'un créancier (5014)
Publication de comptes annuels simplifiés
Action en responsabilité
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Cotation Banque de France : 1+
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Demande de paiement
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Désaccord contractuel (6497)
Enquête administrative
Mise en vente des actions en déshérence
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Cotation Banque de France : 2-
Décès du dirigeant
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Réclamation d'indemnités dommages
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Avis Financier
Action juridique (6300)
Réclamation d'indemnités dommages
Cotation Banque de France : 4
Investissements
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Désaccord contractuel (6468)
Paiements des cotisations sociales à jour
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Divers (6507)
Enquête plan de prévention des risques
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Sollicitation d'un expert
Cotation Banque de France : 6+
Recrutement
Modification de la Forme juridique
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Différend contractuel (6478)
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Rectificatif / Erratum
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Désaccord contractuel (6438)
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Ordonnance rendue
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Contestation de la dénomination
Réclamation d'un bien (5039)
Divers (6517)
Changement de nationalité
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Nouvelle Garantie financière
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Résultats financiers positifs
Demande de paiement
Action concernant le dirigeant (6451)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Action relative à la construction immobilière
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
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