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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Procédure Collective Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réduction de capital social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Insolvabilité constatée (5032) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête administrative Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Investissements Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Résolution de la conciliation Recrutement Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6438) Changement de nationalité Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6517) Résultats financiers positifs Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Divers (6500) Réclamation d'un bien (5040) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Mise en vente des actions en déshérence Réorganisation / licenciements Divers (6471) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Condamnation Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Action juridique (6300) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mariage du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation d'une garantie financière (6323) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6515) Evénement divers Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6487) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Autorisation administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Nouvelle Garantie financière Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête Publique Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Création de site / extension Désaccord contractuel (6469) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Procédure de règlement amiable Sinistres naturels / accidentels / criminels Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5016) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'utilité publique (DUP) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (6513) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6439) Changement de domicile Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6518) Publications de résultats Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 4+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Grève / conflit social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Voirie Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Divers (6511) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Divorce du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Divers (6516) Modification de la dénomination Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3 Fin de Garantie financière Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'un bien (5039) Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Non reconstitution des fonds propres Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Procédure de règlement agricole Produits dangereux pour les consommateurs Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (affacturage) Environnement et installation classée (IPCE) Différend lié au bail
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