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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Evénement divers Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel relatif à un bail Enquête Publique Cotation Banque de France : 3+ Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6426) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Annulation d'annonce parue précédemment Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Changement de domicile Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6421) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Divorce du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Interdiction administrative Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Incident de paiement Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis administratif Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Réclamation d'un bien (5039) Différend lié au bail Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification matrimoniale du dirigeant Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Nomination d'un Curateur successoral Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête administrative Cotation Banque de France : 2- Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Rectificatif / Erratum Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Changement de nationalité Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Retard de paiement signalé Divers (6500) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6420) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6471) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation autour de la vente du fonds Condamnation Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Mariage du dirigeant
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