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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Procédure Collective Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Changement de domicile Divers (6507) Sollicitation d'un expert Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résiliation de bail (local commercial) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Attestation de régularité fiscale Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Procédure de règlement agricole Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Avis Financier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Modification de la Forme juridique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Résolution de la conciliation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Résultats financiers positifs Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evénement divers Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Paiements des cotisations sociales à jour Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l'équipe de direction Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment
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