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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Arrêté préfectoral Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel (6347) Convocation aux assemblées Réclamation d'un bien (5039) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication de comptes annuels simplifiés Réduction de capital social Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6468) Attestation de régularité fiscale Divers (6507) Enquête administrative Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Décès du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Avis Financier Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Insolvabilité constatée (5032) Investissements Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Divers (6517) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête plan de prévention des risques Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Recrutement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Rectificatif / Erratum Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6466) Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6510) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Condamnation Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réorganisation / licenciements Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels et rapports Réclamation d'un bien (5040) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5013) Mariage du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Démarche d'un créancier (6363) Autorisation administrative Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Remise en cause du bail commercial Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nomination dans l'équipe de direction Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis aux actionnaires Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Insolvabilité constatée (5033) Création de site / extension Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Annulation d'annonce parue précédemment Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5016) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publications de résultats Désaccord contractuel (6467) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6511) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Voirie différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Grève / conflit social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5009) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5014) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Interdiction administrative Mouvement des Dirigeants Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5
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